Le département Fiscalité accompagne nos clients pour l’ensemble de leurs opérations, que ce soit pour leur groupe ou dans leur structuration patrimoniale, tant en matière de conseil que de contentieux fiscal. Forte d’un savoir-faire de premier plan, l’équipe fiscale parvient à allier la technicité de la matière avec une approche pragmatique et intelligible pour nos clients.

Private equity et management package

Nous disposons d’une expérience de premier plan de la structuration fiscale des opérations de haut de bilan tant domestiques que transfrontalières, plus particulièrement celles de private equity impliquant la mise en place de management packages. A cet égard, tout en étant familiers des principales législations fiscales étrangères dans lesquelles nos clients interviennent, nous nous appuyons sur un réseau de partenaires étrangers de confiance.

Conseillant les décideurs et actionnaires familiaux ainsi que leurs groupes, cotés ou non, notre accompagnement en matière fiscale est totalement intégré à l’ensemble des autres pratiques du cabinet, en particulier corporate, impliquées dans le cadre de ces opérations.

Précurseur notamment dans le conseil des managers de groupes sous LBO, notre cabinet est reconnu pour sa capacité à apporter des solutions nouvelles et maîtrisées. Notre connaissance approfondie de la matière fiscale et des opérations de private equity nous permet en outre d’allier notre technicité à une approche pragmatique et intelligible de nos clients leur assurant un arbitrage fiscal et financier avisé lors de la structuration de ces opérations.

Transmission et structuration patrimoniale

Nous conseillons une clientèle de personnes physiques françaises et étrangères, dirigeants et actionnaires familiaux ainsi qu’une clientèle de grandes fortunes, dans le cadre de la transmission et de la structuration fiscale de leur patrimoine, qu’il s’agisse de participations dans des groupes, d’avoirs financiers, de biens immobiliers ou d’autres actifs.

A cet effet, nous nous appuyons sur notre connaissance approfondie de la matière fiscale, notre familiarité des législations fiscales des principaux états européens et un réseau de partenaires de confiance pour assister nos clients dans tous les domaines de la fiscalité patrimoniale.

Nous intégrons largement, lorsque cela est nécessaire avec l’aide de notaires et de banquiers privés, les dimensions juridique, successorale et financière des opérations patrimoniales afin de proposer à nos clients des solutions patrimoniales complètes et adaptées à leur situation.

Gestion et stratégie fiscale des sociétés

Nous disposons d’une expérience reconnue de l’accompagnement fiscal des dirigeants et actionnaires familiaux dans le cadre de la gestion fiscale de leurs groupes et la structuration des opérations stratégiques de ces derniers.

A cet égard, notre intervention en matière fiscale est totalement intégrée à l’ensemble des autres pratiques du cabinet, corporate, social et contentieux, qui peuvent être impliquées dans la gestion de ces groupes et la réalisation de leurs opérations stratégiques.

Extrêmement familiers des mécanismes comptables et financiers des entreprises nous avons également développé une connaissance approfondie tant de la fiscalité des sociétés que de celle des personnes physiques, qui nous permettent d’allier une approche transversale de la gestion et de la stratégie fiscale des sociétés à la prise en compte des implications éventuelles de ces opérations pour leurs actionnaires et dirigeants.

Contrôle et contentieux

Notre pratique fiscale en matière de contrôle et contentieux s’inscrit de façon naturelle dans le prolongement de nos autres interventions.

Nous disposons à cet égard d’une compétence reconnue à la fois dans l’assistance des personnes physiques et des sociétés, tant dans l’identification des risques et la préparation des situations de vérification par l’administration fiscale que lors de la réalisation d’opérations de contrôle et, le cas échéant, la résolution de litiges fiscaux par voie négociée ou judiciaire.

A cet effet, nous nous appuyons sur un sens aigu de l’anticipation et de la stratégie, ainsi que notre connaissance technique approfondie des procédures fiscales et judiciaires, pour proposer une juste analyse des risques en amont de l’apparition d’un redressement fiscal et un accompagnement de nos clients, avec pugnacité et créativité, en vue de résoudre tout litige dans leur meilleur intérêt.

AVOCATS EN CHARGE

Jérôme Commerçon – Associé
Xavier Colard – Counsel